L’avantage d’acheter un logement neuf sur plan, c’est qu’il est personnalisable à souhait pour coller au plus près de vos envies et le rendre unique. La personnalisation passe par différentes options proposées à l’acquéreur. Nous vous expliquons les possibilités de personnalisation de votre bien immobilier dans un achat sur plan.
Les travaux modificatifs acquéreurs
La VEFA, vente en l’état futur d’achèvement, est l’autre nom de l’achat sur plan. Les acquéreurs choisissent leur futur logement à partir d’un plan. Au départ, les habitations sont dessinées à l’identique. La personnalisation permet de transformer le plan du futur logement pour l’adapter aux souhaits de son propriétaire. Cette étape de la VEFA est appelée Travaux Modificatifs Acquéreurs ou TMA et est encadrée par l’article R162-4 du décret n° 2021-872 du 30/06/2021 (Code de l’habitation et de la construction).
Les TMA consistent pour l’acquéreur à demander au promoteur du projet des modifications sur la construction de son futur logement. Ces modifications peuvent porter sur des détails ou entraîner des travaux conséquents par rapport à ce qui était prévu sur le plan initial.
Quelques exemples de travaux modificatifs acquéreurs :
- déplacer ou supprimer une cloison,
- mettre une baignoire au lieu d’une douche,
- ajouter et déplacer des prises et des interrupteurs,
- choisir les revêtements (sols, peintures, murs),
- supprimer des espaces de rangement,
- choisir une cuisine ouverte ou fermée,
- diminuer la taille d’un couloir,
- remplacer des volets classiques par des volets électriques,
- opter pour une porte coulissante au lieu de battante,
- aménager le jardin avec des végétaux ou poser une clôture
- poser des barres de soutien dans la salle de bains et les couloirs pour une personne âgée…
Les travaux modificatifs acquéreurs doivent être demandés au promoteur dès la phase d’information pour obtenir un chiffrage dès le début. Ils peuvent aussi être demandés au promoteur au plus tard dans le mois qui suit la signature du contrat de réservation (ou contrat préliminaire) et impérativement avant la signature de l’acte définitif de vente.
Il est important de faire part des modifications à effectuer le plus rapidement possible afin d’éviter que les travaux aient déjà commencé. Par exemple, déplacer une cloison sera plus facile, plus rapide et sans surcoût si elle n’est pas déjà posée.
Le promoteur peut refuser des travaux de personnalisation si, après étude avec le maître d’ouvrage, il constate que :
- ils ne sont pas conformes aux normes en vigueur techniques et/ou PMR (personne à mobilité réduite)
- ils ne sont pas cohérents avec le bâti
- ils ne permettent pas de livrer le logement à la date prévue
En cas de refus, le promoteur vous en informe rapidement.
Les TMA donnent lieu à une étude de faisabilité, à l’élaboration d’un nouveau plan et aux travaux correspondants. Ils sont à la charge de l’acquéreur et donnent lieu à l’envoi d’un devis. Les petites modifications, quant à elles, sont gratuites.
Dans tous les cas, le fait d’acheter sur plan est protégé par différentes garanties légales qui courent à compter de la date de réception des travaux.
Les aides à la personnalisation
Les acquéreurs d’un logement dans un programme neuf immobilier bénéficient de plusieurs outils modernes pour les aider à se projeter et à choisir l’agencement des pièces, les coloris des revêtements, le style de l’électroménager, les sanitaires :
- les visites 3D permettent de s’immerger dans le futur logement, de faire le tour des pièces et parfois des parties communes.
- la visite d’un appartement ou d’une maison témoin,
- les catalogues et échantillons,
- le showroom virtuel pour voir en instantané le résultat de ses choix.
L’option « travaux réservés »
Il existe une alternative dans le cas d’une VEFA pour les acquéreurs désireux de limiter leurs dépenses ou qui veulent faire eux-mêmes les travaux de décoration dans leur futur appartement. Ils achètent un logement neuf qui leur est livré inachevé. C’est l’option « travaux réservés » ou « prêt à décorer ». Ils doivent effectuer les travaux de finition et l’installation des équipements par eux-mêmes ou par l’intermédiaire d’artisans qu’ils auront choisis. Cette solution permet de faire d’importantes économies.
Très important : les travaux réservés ne peuvent être réalisés qu’après la remise des clés. L’astuce consiste donc à inviter les futurs artisans lors des visites de contrôle pour qu’ils puissent prendre les mesures de votre logement.
Les travaux réservés sont encadrés par la loi et sont limités à :
- l’installation des équipements et du mobilier de cuisine, de salle de bains et WC,
- la pose de carrelage mural,
- la pose de revêtement pour le sol (hors isolation),
- l’installation des convecteurs électriques (sous conditions),
- la pose de revêtement pour les murs.
Ces travaux ne doivent pas avoir d’impact négatif sur la structure ni sur les installations des parties communes. Ils doivent respecter la loi et le règlement de copropriété.
Pour choisir cette option, l’acquéreur doit le signaler au plus vite au promoteur et s’engager par écrit à faire par lui-même les travaux. Il a ensuite la possibilité de changer d’avis jusqu’à la signature de l’acte authentique de vente.
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